Patrick Mozol, Enseignant Chercheur

« La participation des communes au financement des collèges », in J.-M. Pontier (dir.), Aspects du financement des collectivités locales, P.U.A.M., collection Collectivités locales, 1998, pp. 39-57.

« Guide juridique de protection du maire dans l’exercice de ses fonctions », Éditions du Papyrus, juin 2010, 352 p.

Présentation de l'ouvrage :

Depuis les grandes lois de décentralisation, le droit des collectivités territoriales n'a pas cessé d'évoluer. Au-delà du transfert de nombreuses compétences, le législateur a multiplié les règles gouvernant l'organisation et la gestion des collectivités territoriales ayant pour effet d'alourdir les charges et les responsabilités pesant sur les élus locaux. Le respect de la légalité dans l'administration des communes s'est progressivement renforcé, imposant aux mairies des réglementations toujours plus nombreuses, complexes et contraignantes, qui favorisent les situations litigieuses, voire contentieuses. Dans ce contexte, la connaissance et la maîtrise des règles encadrant l'administration et la gestion communales constituent une absolue nécessité pour le maire et son équipe municipale. C'est pour répondre à cet impératif que le "Guide juridique de protection du maire dans l'exercice de ses fondions" expose, pour mieux le comprendre et le respecter, le cadre juridique de l'administration municipale. La démocratie représentative et participative, l'organisation et le fonctionnement du conseil municipal, les attributions du maire avec, notamment, la police municipale, les finances communales, la coopération intercommunale, ainsi que le contrôle des actes et des décisions adoptés par les autorités municipales, sont autant de questions fondamentales qui ne peuvent être ignorées par les élus municipaux, dont le maire au premier plan. Destiné principalement aux élus, le présent ouvrage a été conçu dans une finalité pratique afin qu'ils se familiarisent avec l'essentiel des règles juridiques entourant l'organisation et l'action municipales et, ainsi, de se conformer au mieux au respect de la légalité. Il s'adresse également aux agents communaux confrontés de près ou de loin au droit dans l'exercice de leurs fonctions et à tout citoyen désirant se renseigner sur le droit applicable à la gestion de sa collectivité. Présenté par thématiques traitées sous la forme de paragraphes nombreux et précis auxquels renvoie un index alphabétique détaillé, et incluant de nombreuses références textuelles agrémentées d'illustrations concrètes issues de la jurisprudence, le "Guide juridique de protection du maire dans l'exercice de ses fondions" se présente comme un outil à la fois accessible et complet destiné à répondre aux questions ou à parer aux problèmes de droit qui peuvent se poser aux élus dans la gestion de leur commune.

● « La participation du public à la vie municipale », Thèse soutenue le 23 novembre 2002, publiée aux P.U.A.M., collection Collectivités locales, 2003, 2 tomes, 671 p.

Membres du Jury : M. Jean-Marie Pontier (Directeur), M. Jacques Bourdon (Président  du Jury), M. Francis Delpérée (Rapporteur), M. Yves Jégouzo (Rapporteur), M. Michel Verpeaux. Thèse ayant obtenu la mention « Très honorable avec félicitations du jury à l’unanimité » et honorée dela Médailledu Sénat dans le cadre du Prix de Thèse du Sénat 2002, ainsi que du Prix de Thèse de droit public 2003 de l’Université d’Aix-Marseille III.

1) Responsabilités pédagogiques

● Co-directeur du Master 2 professionnel « Gestion Durable des Paysages », Université François Rabelais de Tours (2007-2009).

● Responsable du Diplôme universitaire « Formation juridique pratique pour les économistes de la construction », Université François Rabelais de Tours (depuis 2009).

2) Activités d’enseignement

Cours magistraux

● Droit de l’urbanisme, Licence Droit 3^ème année, formation continue (Université d’Aix-Marseille III, 2002).

● Droit du contentieux administratif, Maîtrise Droit formation continue (Université d’Aix-Marseille III, 2003).

● Droit institutionnel européen, Licence Droit 3^ème année (Université Vauban de Nîmes, 2004).

● Droit institutionnel des collectivités territoriales, Licence AES 3^ème année (Université Vauban de Nîmes, 2004).

● Droit constitutionnel, Licence AES 1^ère année (Université François Rabelais de Tours, 2006).

● Droit administratif général, Licence AES 2^ème année (Université François Rabelais de Tours, 2005, 2006, depuis 2008)

● Finances publiques, 2^ème année d’études du diplôme de droit français (Université de Droit de Lodz, Pologne, 2008).

● Droit constitutionnel, Licence Droit 1^ère année (Université François Rabelais de Tours, depuis 2005).

● Institutions politiques françaises, Licence unité d’enseignement libre (cours, Université François-Rabelais de Tours, depuis 2005).

● Institutions sociales, Licence AES 1^ère année (Université François Rabelais de Tours, depuis 2006)

● Droit administratif général, Licence Juriste Linguiste 2^ème année (Université François Rabelais de Tours, 2007).

● Institutions administratives, 1^ère année d’études du diplôme de droit français (Université de Droit de Lodz, Pologne, depuis 2007).

● Acteurs, partenariats et projets de territoires, Master 2 professionnel Administration et gestion locale, spécialité gestion durable des paysages (Université François Rabelais de Tours, depuis 2007).

● Finances locales, Licence AES 3^ème année, mention administration et gestion territoriale (Université François Rabelais de Tours, depuis 2008).

● Actualité de la décentralisation, Master 2 professionnel Administration et gestion locale, spécialité administration des collectivités territoriales (Université François Rabelais de Tours, depuis 2009).

● Organisation administrative générale, Diplôme universitaire « Formation juridique pratique pour les économistes de la construction », formation continue (Université François Rabelais de Tours, depuis 2010).

● Droit des contrats administratifs, Diplôme universitaire « Formation juridique pratique pour les économistes de la construction », formation continue (Université François Rabelais de Tours, depuis 2010).

● Participation des administrés aux décisions publiques, Master 2 professionnel Administration et gestion locale, spécialité management des territoires urbains (Université François Rabelais de Tours, depuis 2011).

● Action sanitaire et sociale territoriale, Master 2 professionnel Administration et gestion locale, spécialité administration des collectivités territoriales (Université François Rabelais de Tours, depuis 2011).

Travaux dirigés

● Droit administratif général, Licence Droit 2^ème année (Universités d’Aix-Marseille III et d’Avignon, 1997-2004).

● Droit administratif des biens, Licence Droit 3^ème année (Université d’Aix-Marseille III, 1999).

● Droit du contentieux administratif, Maîtrise Droit, formations initiale et continue (Universités d’Aix-Marseille III et d’Avignon, 1999-2002).

● Droit et gestion des collectivités territoriales, Maîtrise et Master Droit (Université d’Aix-Marseille III, 2002-2004).

● Droit constitutionnel, Licence Droit et AES 1^ère année (Université Vauban de Nîmes, Université François-Rabelais de Tours, 2004-2005).

● Doctorat en droit public avec mention très honorable et félicitations du jury à l’unanimité. Université d’Aix-Marseille III. Lauréat du Sénat et de l’Université d’Aix-Marseille III.

● DEA de droit public interne, option collectivités territoriales avec mention AB. Université d’Aix-Marseille III. Prix du meilleur mémoire de droit et gestion des collectivités territoriales 1997.